Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRATUIT DE TAHITI
M. MINARDI Eric

Numéro de dépôt :
3957370
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2022
LE GRATUIT DE TAHITI de MINARDI Eric

Présentation de la marque LE GRATUIT DE TAHITI

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur MINARDI Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GRATUIT DE TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur MINARDI Eric domicilié(e) rue charles viènot, BP 14170 - 98713 - PAPEETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MINARDI Eric domicilié(e) rue charles viènot, BP 14170 - 98713 - PAPEETE - France.

La marque LE GRATUIT DE TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRATUIT DE TAHITI est expirée depuis le 30 octobre 2022.

MINARDI Eric a également déposé les autres marques suivantes : TAHITI INFOS, votre journal gratuit , TAHITI INFOS, le gratuit de Tahiti


M. MINARDI Eric - rue charles viènot, BP 14170 - 98713 - PAPEETE - France


M. MINARDI Eric - rue charles viènot, BP 14170 - 98713 - PAPEETE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605528 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement.